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Marques déposées par PARAT JEAN
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ACTIPHYT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIPHYT
PARAT JEAN

Numéro de dépôt :
3705952
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020
ACTIPHYT de PARAT JEAN

Présentation de la marque ACTIPHYT

Déposée le 20 janvier 2010 par PARAT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPHYT »

Le déposant est PARAT JEAN domicilié(e) 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARAT Jean domicilié(e) 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPHYT est expirée depuis le 20 janvier 2020.

PARAT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LICEL


PARAT JEAN - 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France


PARAT Jean - 9 avenue Frémiet - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 18 août 2010 - Retrait partiel n°530080 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-18

Inscription le 13 septembre 2010 - Retrait partiel n°531845 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. A l'exclusion des produits destinés aux litières pour animaux ; ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides. A l'exclusion des produits à action désodorisante destinés aux litières pour animaux ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.